L'huissier et le détective

Le thème de « l’huissier de justice et du détective » fait songer au vieux couple que nos professions forment depuis des décennies, lorsqu’en tandem, ils se dirigeaient au petit matin vers un constat d’adultère.

Ce cliché très réducteur colle à la profession de détective comme il colle à celle d’huissier, et pourtant nos activités respectives sont tout autres, notre complémentarité et notre collaboration peuvent s’exprimer dans bien d’autres domaines, et ce d’autant plus qu’aujourd’hui les détectives sont auréolés d’un nouveau statut.

Ces principes de complémentarité et de collaboration entre nos professions se retrouvent dans trois domaines : la recherche du domicile du débiteur (qu’il soit personne physique ou personne morale), la recherche et l’évaluation de son patrimoine, et enfin le domaine du constat.

La recherche du débiteur

L’une des vocations principales de l’huissier de justice est de mettre à exécution des décisions rendues par les tribunaux et plus largement les titres exécutoires.

Souvent, lorsque le bénéficiaire d’une décision de justice nous remet un jugement, il pense d’une part qu’après quelques mois voire quelques années de procès, la «messe est dite », et que l’exécution de la décision n’est plus qu’une formalité, et d’autre part que l’huissier de justice a en mains tous les éléments, toutes les prérogatives, pour mettre sans délai cette décision à exécution.

L’huissier de justice a certes des prérogatives et des compétences pour mettre en oeuvre des procédures d’exécution. Mais a-t-il les moyens et rentre-t-il en fait dans ses obligations de se livrer à une enquête pour localiser un débiteur, qui depuis l’origine du procès, a souvent plusieurs fois déménagé ?

A-t-il les moyens de localiser le lieu d’activité d’une entreprise ou d’une société, ce lieu ne correspondant plus souvent au siège social, cette entreprise n’étant parfois même pas inscrite au registre du commerce ?

Pourtant, nous rétorque-t-on, la formule exécutoire apposée en bas des décisions de justice vous ouvre grandes les portes de la recherche du renseignement.

Malheureusement non !

Que se passe-t-il en pratique malgré les efforts déployés par les huissiers de justice ? Les administrations qui pourtant possèdent des fichiers bien étayés, leur opposent le secret administratif, les mairies et autres collectivités territoriales se prévalent de circulaires ou de textes administratifs pour ne communiquer aucun renseignement aux huissiers de justice.

Quant aux recherches de renseignements effectuées auprès des particuliers, elles tournent vite court, l’annonce de la qualité d’huissier de justice ou de clerc d’huissier provoquant curieusement un certain mutisme chez les personnes rencontrées sur le terrain.

Alors comment exécuter une décision de justice si la personne condamnée reste sans domicile connu ?

Les huissiers de justice et les détectives se trouvent souvent dans la situation d’un médecin qui devrait aller soigner un malade sans savoir où il habite, même s’il est vrai qu’ils ne soignent pas les mêmes maladies, et que la « maladie d’argent » incite souvent ceux qui en sont atteints à redoubler de discrétion...

Dans le domaine de la recherche du domicile, qui est au coeur du métier de détective, leurs compétences, leur savoir-faire, peuvent être extrêmement utiles aux huissiers de justice, pour autant que leurs propres clients acceptent bien entendu qu’ils les mandatent pour effectuer ces recherches dont dépendra souvent la mise à exécution des décisions de justice.

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